Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERCAL
/
INTERCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCAL
INTERCAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98727749
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque INTERCAL

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) INTERCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCAL domicilié(e) 2, Rue Favier, 77515 FAREMOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 133 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER - France.

La marque INTERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCAL est expirée depuis le 10 avril 2008.

INTERCAL a également déposé les autres marques suivantes : INTERC AL


INTERCAL (Société anonyme) - 2, Rue Favier, 77515 FAREMOUTIERS - France - SIREN 410133656


CABINET MARC SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir laminés et fondus, barres, tiges, fils, tubes, profilés, pièces d'assemblage, équerres en aluminium ou alliage d'aluminium ; intercalaires (produits métalliques) de vitrage isolant et double vitrage ; huisseries, portes, fenêtres, tôles, tubes, feuilles, gouttières métalliques, baguettes (métalliques) de vitrage ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. Matières plastiques sous forme de tubes ou profilés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; intercalaires (produits synthétiques) de vitrage isolant et double vitrage ; huisseries, portes, fenêtres, tubes, feuilles, gouttière non métallique ; baguettes non métallique de vitrage ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.